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Boutique

Conditions générales de vente

Modèle de base à faire valider. Les mentions entre crochets [ … ] doivent être complétées (raison sociale, SIRET, adresse) dans Admin → Mon entreprise avant la mise en vente réelle.

1. Vendeur

Boutique en ligne éditée par Art2Rue (SIRET [à compléter]), [adresse à compléter], Marseille. Contact : art2ruecorp@gmail.com, 06 21 11 05 25.

2. Produits

Les produits proposés sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Les photographies n'ont pas de valeur contractuelle. Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors frais de livraison précisés avant la validation de la commande. Art2Rue se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, le produit étant facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.

4. Commande & paiement

La commande est validée après acceptation du paiement. Le paiement s'effectue par carte bancaire via notre prestataire sécurisé Stripe ; aucune donnée de carte n'est conservée par Art2Rue. La commande ne devient définitive qu'à l'encaissement complet du prix.

5. Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée lors de la commande, en France métropolitaine et pays limitrophes proposés. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. [Préciser transporteur, délais et frais réels.]

6. Droit de rétractation

Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif. Les produits doivent être retournés neufs, non portés et dans leur emballage d'origine. Les frais de retour sont à [la charge du client / la charge du vendeur — à préciser]. Le remboursement intervient dans les 14 jours suivant la récupération des produits.

7. Garanties

Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (art. L.217-3 et s. du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (art. 1641 et s. du Code civil).

8. Données personnelles

Les données collectées servent uniquement au traitement des commandes. Voir notre politique de confidentialité.

9. Médiation

En cas de litige non résolu, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. [Indiquer le médiateur choisi.] Plateforme européenne de règlement des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.

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